Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVINIEN D'ATENAC
M. JEAN-MARC CHABROL

Numéro de dépôt :
4073822
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
SAVINIEN D\'ATENAC de JEAN-MARC CHABROL

Présentation de la marque SAVINIEN D'ATENAC

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par monsieur JEAN-MARC CHABROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVINIEN D'ATENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-MARC CHABROL domicilié(e) 9 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARC CHABROL domicilié(e) 9 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France.

La marque SAVINIEN D'ATENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVINIEN D'ATENAC est expirée depuis le 6 mars 2024.

JEAN-MARC CHABROL a également déposé les autres marques suivantes : ADRESSES MARKET , VASANO , HISTOIRE D'ADRESSES


M. JEAN-MARC CHABROL - 9 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France


M. JEAN-MARC CHABROL - 9 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.